Conditions générales de vente

1. Présentation de la société

Le site Bleu Soleil (ci-après « le Site ») est édité par la société Bleu Soleil, marque fictive spécialisée dans le mobilier et les accessoires de plage haut de gamme.
Adresse : Menton, France
E-mail : contact@bleu-soleil.fr
Directrice de publication : Elena Marini, fondatrice de la marque.

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de la société Bleu Soleil et de ses clients (ci-après « le Client ») dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés sur le Site.
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible (photographies, descriptions, coloris, dimensions, matériaux).
Les images sont fournies à titre illustratif.
Les caractéristiques des produits peuvent évoluer dans le cadre d’améliorations de fabrication sans préavis.

4. Prix

Les prix indiqués sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC) pour les particuliers (B2C), et hors taxes (HT) pour les professionnels (B2B).
Les frais de livraison, droits de douane ou taxes locales peuvent s’ajouter selon le pays de destination.
Bleu Soleil se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Le Client sélectionne les produits de son choix et les ajoute à son panier virtuel.
Avant validation, il vérifie le détail de sa commande et son prix total.
La commande devient définitive après confirmation du paiement.
Bleu Soleil se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le Client ou de suspicion de fraude.

6. Paiement

Les paiements sont sécurisés grâce à un protocole SSL et peuvent être effectués par carte bancaire, virement ou autres moyens proposés sur le Site.
La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement intégral.
Aucune donnée bancaire n’est conservée par Bleu Soleil.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Plusieurs modes de livraison sont proposés : standard, express et international.
Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination.
En cas de retard ou de perte du colis, Bleu Soleil s’engage à en informer le Client et à proposer une solution adaptée.

8. Droit de rétractation (Clients particuliers)

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans justification.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage complet.
Les produits personnalisés (broderies, co-branding, couleurs sur mesure) ne sont ni repris ni échangés, sauf défaut avéré du produit.

9. Retours et échanges

Toute demande de retour ou d’échange doit être effectuée via l’espace client ou par e-mail à : sav@bleu-soleil.fr
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’erreur de la part de Bleu Soleil ou de produit défectueux.
Après réception et vérification, un remboursement ou un échange sera effectué dans un délai de 14 jours.

10. Commandes professionnelles (B2B)

Les conditions commerciales, tarifs et modalités de règlement spécifiques aux professionnels sont précisées dans l’espace dédié du Site.
Toute commande B2B implique l’acceptation d’un devis ou d’un bon à tirer (BAT) validé conjointement avant production.
Les commandes sur mesure ou co-brandées ne peuvent être annulées après validation du BAT.

11. Responsabilité

Bleu Soleil ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation des produits vendus.
En cas de non-conformité d’un produit livré, la responsabilité de Bleu Soleil se limite à son remplacement ou à son remboursement.

12. Garanties

Les produits Bleu Soleil bénéficient des garanties légales de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation) et contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
Les produits endommagés ou modifiés par le Client ne sont pas couverts.

13. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client.
Elles sont conservées de manière sécurisée et ne sont jamais revendues.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression conformément au RGPD, en contactant : contact@bleusoleil.fr
(voir Politique de Confidentialité complète sur le Site).

14. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, design, vidéos) est la propriété exclusive de Bleu Soleil et ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable.

15. Force majeure

Bleu Soleil ne pourra être tenue responsable en cas d’impossibilité de livrer ou d’exécuter un contrat en raison d’un événement imprévisible et extérieur (grève, catastrophe naturelle, pandémie, etc.).

16. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Nice (France), sauf disposition légale impérative contraire.